L6e et L7e : quels documents distinguent microvoiture légère et lourde ?

L6e est la catégorie européenne des quadricycles légers, tandis que L7e désigne les quadricycles non légers. Pour AM ou B1, l’apparence ne suffit pas : vérifiez la catégorie et les données d’homologation de chaque véhicule.

L6e et L7e ne sont pas des noms commerciaux

Les codes L6e et L7e désignent des classes d’homologation, et non une taille apparente ou une finition commerciale. Un L6e est un quadricycle léger qui peut relever d’AM s’il respecte les critères applicables. Un L7e est un quadricycle non léger : la page MIT sur B1 permet de conduire certains quadricycles non légers dans les limites de masse et de puissance prévues. L’article 116 du Code de la route distingue également les véhicules relevant d’AM et de B1. Le permis exact dépend des données homologuées et de la version du véhicule.

Cherchez la catégorie européenne dans le certificat d’immatriculation et comparez-la à l’étiquette du véhicule ou au certificat de conformité (CoC). Vérifiez masse, puissance, vitesse et nombre de places selon la définition indiquée pour chaque valeur. Les masses peuvent correspondre à des conditions différentes et, pour l’électrique, le traitement de la batterie peut varier ; ne comparez pas une masse en ordre de marche à une masse à vide comme si elles étaient équivalentes. Une carrosserie fermée et de petites dimensions ne transforment pas un L7e en L6e.

Exemple : deux microvoitures d’une même marque peuvent sembler identiques tout en portant des codes différents parce que l’une est plus puissante. Si l’une est L6e et l’autre L7e, ne transférez ni le permis ni les données de l’une à l’autre. Pour un véhicule importé ou modifié, vérifiez que la catégorie du certificat, le CoC et le VIN correspondent avant de circuler.

Faire correspondre la catégorie au permis

Lisez le code dans le document italien, puis vérifiez quel permis couvre ce véhicule selon le Code de la route et les informations MIT à jour. Pour un L7e, ne supposez pas que B1 suffit sans contrôler les limites précises des documents ; pour un L6e, ne concluez pas qu’AM suffit uniquement parce que le véhicule atteint 45 km/h. Si la catégorie ou les valeurs divergent, demandez à la Motorizzazione une vérification fondée sur le numéro d’homologation et le VIN.

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